Mention légales

de site de la commune de Sucé-sur-Erdre

Nom

Ville de Sucé-sur-Erdre
http://www.suce-sur-erdre.fr
communication@suce-sur-erdre.fr

 

Éditeur

Ville de Sucé-sur-Erdre
Hôtel de ville
25 Rue de la Mairie,
44240 Sucé-sur-Erdre
France
Tél. : 02 40 77 70 20
Email : contact@suce-sur-erdre.fr

 

Directeur de la publication

Jean-Louis Roger – Maire de Sucé-sur-Erdre

 

Crédits :

Crédits photos (hors mentions particulières) :
Ville de Sucé sur Erdre, fotolia.fr

 

Webdesign, intégration :

Empreinte Graphik
17 rue du Clos Davy
44230 Saint-Sébastien-sur-Loire
Tél. 06 24 54 56 66
www.empreintegraphik.com
Ce site est développé sur la base de logiciels libres (Linux, PHP, MySQL, WordPress).

 

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

 

Droits de reproduction

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons, contenus sur ce site ne peuvent être utilisés ou reproduits sans l’autorisation de l’éditeur ou de leur auteur.
Pour toute demande de reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur ce site, contactez le webmestre, au service communication, au 02 40 77 70 20, ou à communication [a] suce-sur-erdre.fr.

 

Confidentialité

Cookies
Les cookies envoyés par le serveur ont uniquement pour fonction d’améliorer le confort de navigation sur le site et permettre des statistiques de connexion. Leur non acceptation par votre navigateur n’entraîne aucune restriction concernant l’accès au contenu. La durée de vie des cookies envoyés est limitée à la durée de la session en cours.

Confidentialité des données
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée. Nous utilisons les informations que vous nous transmettez pour traiter vos demandes et vous faire part de notre réponse.
Communication de vos données personnelles à des tiers
Nous ne vendons, ni ne louons ni ne communiquons à des tiers les informations vous concernant.

Modification de vos informations
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ces droits, il vous suffit de contacter par courriel, courrier ou formulaire de contact, l’éditeur de ce site.

Informations
Le site de la Ville de Sucé-sur-Erdre est mis à jour quotidiennement. Les contenus peuvent y être enrichis, modifiés ou supprimés, en tout temps et sans préavis. Si vous constatez des problèmes techniques, des informations inexactes, incomplètes ou des omissions, n’hésitez pas à nous le(s) signaler via le formulaire contact du site.
La Ville de Sucé-sur-Erdre se réserve le droit de réviser, supprimer, modifier, valider ou changer, intégralement ou en partie, tout contenu envoyé à notre site Internet ou affiché sur celui-ci
La Ville de Sucé-sur-Erdre décline toute responsabilité quant aux contenus des sites référencés sur www.suce-sur-erdre.fr

Signalement de contenus inappropriés ou illégaux
communication@suce-sur-erdre.fr

Partager cette page